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Partir en car en classe découverte, classe de neige ou de mer, séjour linguistique…

Encadrer activités physiques et sportives

Voyage scolaire en carLe car reste le moyen de transport le plus utilisé lors des voyages scolaires. Il est économique, souple et permet de rejoindre facilement le lieu d’hébergement. Il est aussi rassurant pour les accompagnateurs et simplifie la surveillance des élèves.

Vous disposez dans la fiche jointe d’un modèle de demande de devis transporteur, ainsi que d’une liste de passagers.

Partir en voyage scolaire en car.

Voyage scolaire en carLe car reste le moyen de transport le plus utilisé lors des voyages scolaires. Il est économique, souple et permet de rejoindre facilement le lieu d’hébergement. Il est aussi rassurant pour les accompagnateurs et simplifie la surveillance des élèves.

Vous disposez dans la fiche jointe d’un modèle de demande de devis transporteur, ainsi que d’une liste de passagers.

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Encadrer enfants activités physiques

1 – Choisir un transporteur et établir un contrat.

Si l’établissement – ou la mairie pour les écoles primaires – n’a pas souscrit de contrat avec une entreprise de transport, c’est au responsable du projet de voyage, ou à la direction de l’établissement, de choisir le transporteur.

Le prix est naturellement un critère important. Mais ce n’est pas le seul à prendre en compte. N’hésitez pas à rencontrer les entreprises, à leur demander s’ils ont l’habitude de transporter des groupes scolaires, et pensez à jeter un coup d’œil leur matériel. Le confort, la sécurité et la garantie d’arriver à bon port ont aussi un prix.

Pensez à demander conseil à des collègues ou d’autres établissements : ils vous indiqueront leurs transporteurs habituels ce qui vous permettra de gagner du temps. Vous pouvez aussi vous rapprocher de l’Association nationale pour les transports éducatifs de l’enseignement public (ANATEEP) qui, dans chaque département, peut répondre à vos questions et vous orienter.

Les demandes de devis doivent être détaillées : date de départ, date de retour, nombre d’enfants et d’adultes, destination(s), trajets programmés sur place, type d’hébergement prévu pour le ou les chauffeurs, demandes spécifiques… Plus votre demande sera précise, plus les entreprises interrogées pourront vous proposer un prix « juste », et qui ne risque pas d’évoluer au dernier moment. N’hésitez pas à négocier le prix.

La majorité des transporteurs proposent des contrats-type, qu’ils adaptent selon les demandes. Vous pouvez librement y rajouter des conditions qui vous semblent importantes, voire rédiger vous-même le contrat.

2 – L’encadrement pendant les trajets en car.

Les normes d’encadrement durant les trajets en autocar sont identiques à celles concernant l’encadrement durant tout le séjour. Pour des élèves du 1er degré, l’encadrement doit compter :

  • 2 adultes au minimum dont l’enseignant,
  • En maternelle, au-delà de 16 élèves, un adulte supplémentaire par tranche de 8 élèves.
  • En élémentaire, au-delà de 20 élèves, un adulte supplémentaire par tranche de 10 élèves.

Les encadrants peuvent être des parents, des enseignants, des éducateurs, des bénévoles ou des ATSEM (sous réserve qu’une demande ait été adressée et acceptée par la mairie dont dépend l’agent). Le chauffeur du car ne peut en aucun cas être considéré comme encadrant.

Pour des élèves du 2nd degré, le chef d’établissement détermine le nombre d’encadrants nécessaires. Un minimum de deux adultes est conseillé pour tout groupe à partir de 8 élèves.

3 – Le rôle du responsable et des encadrants avant et durant le voyage.

Avant le départ, si le trajet en car va au delà des frontières du département de prise en charge et des départements limitrophes, l’enseignant doit remettre au responsable du car ou au transporteur la liste des personnes transportées. Cette liste doit comporter le nom et le prénom de chaque passager ainsi que les coordonnées téléphoniques d’une personne à contacter pour chaque enfant transporté. Elle doit aussi indiquer la date et les caractéristiques générales du transport ainsi que les coordonnées téléphoniques de l’organisateur. (Arrêté du 18 mai 2009 relatif au transport en commun de personnes). Un modèle de liste vous est proposé à la fin de cette fiche.

Le jour du départ, il est conseillé d’effectuer avec le chauffeur, les encadrants, et les élèves selon leur âge, une rapide formation sécurité :

  • comment s’effectue la montée et la descente du car ?
  • qui donne l’autorisation de descendre du car ?
  • où trouver et comment utiliser les équipements de sécurité ? (extincteur, marteaux brise-vitres, lampe, boîte premiers secours)
  • quand et comment mettre les ceintures de sécurité ?
  • comment forcer l’ouverture des portes en cas de besoin ?
  • comment évacuer le car en cas d’urgence ?
  • comment réagir en cas de malaise du chauffeur ?

10 ou 15 minutes suffisent pour aborder ces points qui peuvent s’avérer importants ultérieurement. Certains autocaristes proposent une courte formation sécurité de ce type avant de démarrer. Si ce n’est pas le cas, vous pouvez indiquer sur vos demandes de devis que vous souhaitez en bénéficier, et les points qui vous semblent importants. Les réponses des entreprises seront un bon indicateur de leur sérieux…

Durant le voyage, les accompagnateurs doivent être disposés à proximité des issues de secours ainsi qu’aux places exposées du véhicule (places avant et place arrière centrale). Ils doivent veiller à ce que les élèves restent assis à leur place, ceinture attachée, sans déranger le conducteur.

Si vous roulez de nuit, assurez vous qu’un adulte reste éveillé. Certains accidents pourraient être évités avec un tout petit peu de vigilance en plus de la part de chacun, conducteur comme passager.

Les questions fréquentes sur les voyages scolaires en car

1 – Trois enfants peuvent-ils occuper deux places assises seulement ?

NON. Cette ancienne règle, dite du « 3 pour 2 », est désormais caduque. L’Education Nationale, dans une circulaire du 21 septembre 1999, a préconisé de ne plus appliquer cette possibilité pour tout déplacement d’élèves pendant le temps scolaires. Par ailleurs, les cars sont désormais équipés de ceintures de sécurité, ce qui impose un passager et un seul par siège.

2 – Peut-on utiliser les strapontins ?

NON. La circulaire du 21 septembre 1999 précise : « Il convient d’exiger du transporteur que le nombre de personnes participant à la sortie ne dépasse pas le nombre de places assises, hors strapontins. Ce nombre de places fera l’objet d’une deuxième vérification par l’enseignant juste avant le départ. »

3 – Le port de la ceinture de sécurité est-il obligatoire ?

OUI. Le port de la ceinture de sécurité est obligatoire aux occupants des véhicules de transport en commun de personnes, lorsque les sièges sont équipés de ceintures de sécurité. Cette obligation s’applique à tous les conducteurs et passagers d’un autocar, adultes et enfants.

Toutefois, pour les enfants de moins de trois ans dont la morphologie est inadaptée au port de la ceinture, il n’y a pas d’obligation.

Pour les enfants de moins de 10 ans, lorsqu’ils sont installés sur des sièges équipés de ceintures à trois points, il est recommandé de boucler la ceinture de telle façon que seule la partie ventrale de celle-ci assure le maintien sur le siège.

4 – Les élèves et accompagnateurs peuvent-ils se déplacer dans l’autocar lorsqu’il est en circulation ?

En transport en commun et en circulation, l’obligation de boucler sa ceinture de sécurité est désormais la règle dès lors que les sièges du véhicule en sont équipés.

Toutefois, le Ministre des transports (réponse ministérielle du 27 Janvier 2004) a été amené à préciser qu’une telle obligation s’impose à tout usager en situation assise. Il précise par ailleurs que même si la réglementation ne le prévoit pas expressément, la volonté du législateur n’a pas été d’interdire aux passagers de se lever ponctuellement de leur siège.

5 – En cours de route, qui choisit la fréquence et la durée des arrêts ?

Le chauffeur du car est un professionnel qui connaît son métier et est soumis à des contraintes réglementaires. Faites lui part de vos souhaits – pause déjeuner à telle heure si possible, à tel endroit si possible, … – mais laissez lui organiser son travail comme il le souhaite. C’est à lui, connaissant vos impératifs, d’organiser les trajets.

6 – Combien de temps peut conduire un chauffeur ?

La législation relative aux temps de conduite et de repos est Européenne. En voici les grandes lignes :

  • le temps de conduite est au maximum de 9 heures par jour. Deux fois par semaine, il peut aller jusque 10 heures,
  • ce temps de conduite est au maximum 4H30 d’affilée. Le chauffeur doit ensuite prendre 45 minutes de repos. Il peut aussi scinder cette période en 15 et 30 minutes, réparties sur 5H15,
  • tout travail entre 21 heures et 6 heures est considéré comme un travail de nuit. Le temps de conduite est alors au maximum de 4 heures d’affilée,
  • un chauffeur doit respecter un temps de repos quotidien de minimum 9 heures,
  • la prestation totale d’un chauffeur ne peut pas dépasser 15 heures,
  • un chauffeur doit respecter un temps de repos hebdomadaire de minimum 24 heures après 6 jours de travail.

Respectez les temps de repos nécessaires au chauffeur. Il en a besoin, et la sécurité de tous en dépend.

7 – Les enfants peuvent-ils manger dans le car ?

Sauf impératif, il vaut mieux l’éviter. Une pause pique-nique est toujours plus agréable et permet à tout le monde de se dégourdir les jambes. Si vous ne pouvez vraiment pas faire autrement, assurez vous auprès du chauffeur que cela ne le dérange pas.

Il est responsable de l’état de propreté du véhicule. Il lui revient donc d’accorder ou pas cette autorisation.

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